FICHES PRATIQUES

Internautes :

Chat

• Qu’est-ce que le chat?
• Quels sont les risques du chat?
• Comment se prémunir contre ces risques?

La pornographie enfantine sur internet

• Quelle est la définition en droit de la pornographie enfantine?
• L’auteur d’un message présentant un caractère de pornographie enfantine, diffusé par Internet, peut-il faire l’objet de poursuites pénales?
• Regarder de la pornographie enfantine sur l’Internet est-il punissable?
• Le fournisseur d’accès (access provider) est-il responsable du contenu auquel il donne accès?
• Le responsable d’un serveur web est-il responsable du contenu des pages qui se trouvent sur son serveur?
• Quelle est la responsabilité d’un opérateur de télécommunication?
• Quelle est la responsabilité des organismes de paiement?
• Un employeur peut-il être poursuivi pénalement pour un travailleur qui possède du matériel de pornographie enfantine sur son ordinateur?

Spamming

• Qu’est-ce que le spamming? Pourquoi tant de débats autour du spamming?
• Comment les annonceurs connaissent-ils mon adresse électronique?
• Que faire contre le spamming?
• Les annonceurs peuvent-ils m’envoyer des publicités non sollicitées par courrier électronique?
• Dans quels cas les annonceurs peuvent-ils m’envoyer des publicités sans mon consentement préalable?
• Ai-je le droit de m’opposer à recevoir des e-mails publicitaires?
• Ces principes valent-ils aussi en matière de SMS?
• Ces principes valent-ils aussi pour les partis politiques?
• Existe-t-il des moyens techniques pour se protéger du spamming?

Naviguer sur l’internet et vie privée : Quelle information mon navigateur enregistre-t-il sur mon comportement de navigation?

• Pourquoi mon navigateur enregistre-t-il mon comportement de navigation?
• Quelles sont les données qu’un navigateur peut contenir?
• Mon navigateur enregistre-t-il l’adresse des sites que j’ai visité?
• Que sont les cookies et à quoi servent-ils?
• Qu’entend-on par ‘cache’ et à quoi cela sert-il?
• Une autre personne peut-elle voir mes mots de passe?
• Une autre personne peut-elle voir les mots clés que j’ai utilisé?
• Que dois-je faire lorsque quelqu’un d’autre utilise mon navigateur?
• Ai-je le droit de consulter les données d’utilisation d’une autre personne?

Propriété intellectuelle : que dois-je savoir du droit d'auteur sur Internet?

• Qu'est-ce que le droit d'auteur?
• Quel est le champ d'application du droit d'auteur?
• Le droit d'auteur est-il applicable sur Internet?
• Les noms de domaines sont-ils protégés par les droits d'auteur?
• Que puis-je faire avec des textes, des photos, etc. sur Internet?
• Est-ce que je peux télécharger de la musique ou des films sur Internet?
• Quels textes, photos etc. puis-je publier sur mon site?
• Est-ce que je peux placer sur mon site des liens vers n'importe quel autre site Internet?
• Est-ce que je peux copier le site de quelqu'un d'autre?
• Est-ce que je peux reprendre le design du site d'un autre?
• Est-ce que je peux télécharger des jeux sur Internet?
• Est-ce que je peux copier des CD musicaux, des DVD ou des jeux?
• Est-ce que je peux transformer mes CD musicaux en format mp3 et les utiliser sur mon lecteur mp3?
• Est-ce que je peux placer sur mon site un message e-mail que j'ai reçu?
• Est-ce que je peux transférer un e-mail (forwarder) à un ami?

‘Advance Fee Fraud’

• Qu’est-ce que le ‘Advance Fee Fraud’ ?
• Que faut-il faire lorsqu’on est confronté à un e-mail 419 ?
• Qu’est-ce que le‘Phishing’ ?
• Comment se protéger contre le phishing ?
• Quel est le rôle du gouvernement dans la lutte contre le phishing ?
• Qu’est-ce que des « Trojan horses » ?
• Y a-t-il des formes alternatives de phishing ?

Malware

• Quest-ce que les malwares ?
• Qu’est-ce qu’un virus informatique
• Le virus polymorphe
• Le virus furtif
• Le virus multi-cibles
• Le virus macro
• Le ver
• Le Cheval de Troie (ou Trojan)
• Les bombes logiques
• Le adware
• Le spyware
• Les hijackers
• Les dialers
• Quest-ce qu'un hoax ?
• Comment se prémunir contre les malwares ?

nom de domaine

• Qu’est-ce qu’un nom de domaine ?
• Les_différents noms de domaine (1): ‘country code Top Level Domains’
• Les différents domaines (2) : ‘generic Top Level Domains’
• Les différents domaines (3): ‘sponsored’ (sponsorisé) ou ‘unsponsored’ (non-sponsorisé) gTLDs
• Qui sont les ‘registry operators’ et les ‘registrars ?
• Comment devient-on un ‘registrar’ ?
• Comment faire enregistrer un nom de domaine ?
• Que signifie “déménager” ou “transférer” un nom de domaine ?
• Qui peut commander un nom de domaine ?
• Quelles sont mes limites dans le choix d’un nom de domaine ?
• Qu’est-ce que les “Internationalized Domain Names” ou “IDN” ?
• Qu’est-ce que WHOIS ?
• Peut-on obtenir une liste avec tous les noms de domaine ?
• Un nom de domaine, peut-il être partagé ?
• Quel est le prix d‘un nom de domaine ?
• Est-ce que je peux vendre un nom de domaine ?
• Qu’est-ce que le cybersquatting ou le détournement de noms de domaine ?
• Comment prévenir le cybersquatting ?
• Qu’est-ce que le typosquatting ?
• Qu’est-ce qui se produit quand le nom de domaine désiré a déjà été enregistré par une autre personne ?
• Qu’est-ce que la UDRP ?

réseaux

• Quelle_responsabilité_sur_les_réseaux ?
• Quelle_responsabilité_encourent_les_éditeurs/auteurs_de_contenus ?
• Quelle_responsabilité_encourent_les_prestataires_intermédiaires ?
• Qu’est-ce_qu’un_FAI ?
• Quelles_sont_les_conditions_pour_quun_FAI_puisse_être_exonéré_de_sa_responsabilité ?
• Quest-ce_une_activité_de_transport ?
• Quelles_sont_les_conditions_pour_quun_transporteur_de_données_puisse_être_exonéré_de_sa_responsabilité ?
• Quest-ce_une_activité_dhébergement ?
• Quelles_sont_les_conditions_pour_quun_hébergeur_puisse_être_exonéré_de_sa_responsabilité ?
• Quest-ce_une_activité_de_stockage_sous_forme_de_cache ?
• Quelle_responsabilité_encourent_les_fournisseurs_de_liens_hypertextes ?
• Quelle_responsabilité_encourent_les_fournisseurs_de_moteurs_de_recherche ?

blogs

• Jargon_Internet_(1):_qu’est-ce_qu’un_blog ?
• Jargon_Internet_(2)_:_des_‘flame_wars’_dans_la_blogosphère
• Un_blogger_peut-il_placer_des_photos_faites_lui-même_représentant_d’autres_personnes ?
• En_ce_qui_concerne_les_photos_de_mineurs.
• Un_blogger_peut-il_placer_sur_son_blog_des_photos_prises_par_d’autres ?
• Blogs,_liberté_d’expression_et_d’opinion_et_diffamation
• En_ce_qui_concerne_les_droits_d’auteurs_dans_la_blogosphère.

sectes

• Les sectes et l’Internet : bref aperçu de la problématique ?
• Quel est le rôle du CIAOSN ?
• Qu’est-ce qu’une organisation sectaire nuisible ?
• Comment_peut-on_se_protéger_en_tant_qu’internaute_contre_un_appel_sectaire ?

pop-ups

• Que sont les pop-ups ?
• A quelles fins sont utilisés les_pop-ups
• Quels sont les moyens existants contre les pop-ups
• Qu’est-ce qu’un ‘inline pop-up’ ou ‘floater’
• Les pop-ups sont-ils soumis à la législation anti-spam
• A quelles règles sont soumis les pop-ups

Surfer et vie privée : ‘Google Hacking’: info pour internautes "

• Chercher sur Internet versus informations personnelles ?
• Le phénomène ‘Google Hacking’
• En quoi le Google Hacking est-il dangereux ?
• Quelques applications du Google Hacking

Spyware

• ‘Adware’, ‘freeware’ et ‘shareware’ ?
• Quest-ce que le spyware ?
• L'état actuel des choses au niveau du Grid computing
• Le spyware est-il légal
• Quelle est l'utilité du spyware
• Quels sont les inconvénients du spyware
• Combattre les spyware: logiciels auxiliaires
• Combattre les spyware: les retirer manuellement
• Combattre les spyware: législation
• Combattre les spyware: jurisprudence
• Sites intéressants traitants des spyware

GRID Computing

• Grid_computing:_quoi ?
• Quest-ce_qui_est_nécessaire_afin_de_réaliser_une_capacité_de_calcul_ou_de_stockage ?
• L'état_actuel_des_choses_au_niveau_du_Grid_computing

RSS

• Quest-ce_que_le_RSS
• L'origine_du_RSS
• L'évolution_future:_RSS,_RDF_et_Atom
• Faire_et_lire_RSS
• ‘Scraper_et_le_valideur_RSS
• Les_avantages_du_RSS
• Comment_savoir_si_un_site_dispose_dun_flux_RSS ?
• Lire_plus_à_propos_du_RSS

le contrat e-banking

• Comment la sécurité des informations est-elle assurée lors de la connexion avec un module de sécurité ?
• Comment la sécurité des informations est-elle assurée lors d’une connexion par digipass ?
• Quelle est la législation belge applicable à l’e-banking ?
• Quels sont les textes qui régissent l’utilisation de l’e-banking lorsque le client se trouve dans un pays et la banque dans un autre pays ?
• Quels sont les tribunaux compétents lorsque le client se trouve dans un pays et la banque dans un autre pays ?
• L’e-banking permet-il plus facilement le blanchiment d’argent ?
• Qu’est-ce que le partage des responsabilités et existe-t-il des dérogations ?
• Quelle est la relation entre les dispositions de la loi I.T.E.F. et la loi sur les pratiques du commerce et la protection du consommateur ?
• Comment vérifier la bonne application de la loi par les banques ?
• Quelles mesures peuvent être prises pour faire cesser les activités qui ne sont pas en conformité avec la loi I.T.E.F. ?
• Quels sont les sanctions auxquelles s’exposent les établissements bancaires en ce qui concerne les obligations de sécurisation des flux de données ?
• Quelles sont les perspectives en matière d’ouverture d’un compte à distance ?
• La nouvelle carte d’identité électronique aura-t-elle une incidence sur les contrats d’e-banking ?
• Liens intéressants

Podcasting

• Qu’est-ce que le podcasting ?
• Ecouter un podcast
• Faire un podcast
• Podcasts populaires
• Podcasting et le droit d’auteur
• Tarifs pour le podcasting d’un contenu protégé par le droit d’auteur

Gestion des Droits Numériques (GDN)

• Qu’est-ce que la GDN ?
• Applications GDN
• Techniques de GDN
• Digital Millennium Copyright Act
• Partisans de la GDN
• Opposants de la GDN
• GDN et musique par l’Internet
• Savoir plus sur la GDN ?

L’Identification par Radiofréquence (ou RFID, Radio Frequency Identification)

• Qu’est-ce que le RFID ?
• Le RFID appliqués à des identifications
• RFID et vie privée

La Video à la demande (VoD)

• Qu’est-ce que la vidéo à la demande ?
• Comment cela fonctionne ?
• Quel est le matériel nécessaire pour utiliser de la VoD ?
• Quels sont les coûts à prendre en considération ?
• Quels sont les points positifs et négatifs de la Vidéo à la demande ?

La téléphonie par Internet (VoIP)

• Qu’est-ce que la téléphonie par Internet ?
• Quelles sont les possibilités pour téléphoner par Internet ?
• Qu’est-ce qu’un protocole ?
• Qu’est-ce que le protocole TCP/IP ?
• Comment cela fonctionne ?
• Quelles sont les possibilités offertes par la VoIP ?
• Existe-t-il plusieurs modes de diffusion de la VoIP ?
• Quels sont les arguments plaidant pour la téléphonie sur Internet ?
• Quels sont les éléments qui ralentissent la généralisation de la VoIP ?
• Y a-t-il des risques spécifiques liés à l’utilisation d’un système de VoIP ?
• Quelles sont les possibilités offertes pour parer aux dangers de l’utilisation de la VoIP ?
• Quels sont les logiciels actuellement disponibles pour téléphoner sur Internet ?

Wiki

• Qu’est-ce qu’un wiki ?
• Une petite page d’histoire
• En bref : le fonctionnement d’un wiki
• Le point faible du wiki: le vandalisme
• Wiki et droits d’auteur (1)
• Wiki et droits d’auteur (2)
• En savoir plus: bibliographie
• En savoir plus: Internet

La vente entre particuliers sur Internet

• Quelles sont les caractéristiques du contrat de vente ?
• Comment peuvent s'effectuer les ventes et achats par Internet ?
• Quelles sont les obligations précontractuelles assumées par le vendeur sur Internet ?
• Quand un contrat peut-il être considéré comme conclu ?
• Quid si des problèmes surviennent après la conclusion du contrat ?
• Quelles sont les obligations du vendeur au niveau de l'exécution du contrat ?
• Quels sont les modes de paiements ?
• Quelles sont les responsabilités assumées par le responsable de la plate-forme ?
• Y a-t-il d'autres risques liés au commerce de particulier à particulier via Internet ?

e-commerce

• Qu’est-ce que l’ebusiness?
• Qu’entend-on par commerce électronique ?
• Quels sont les principaux risques du ecommerce et comment les éviter ?
• Quelles sont les formes que peut prendre l’ebusiness ?
• Quelles sont les législations applicables aux ventes à distance ?
• Quid des droits de douanes et de la T.V.A. lorsque l’on achète un bien dans un pays étranger ?
• Quand peut-on parler de ventes combinées ?

Wi-Fi

• Qu’est-ce que le Wi-Fi?


• De quoi ai-je besoin pour surfer sans fil chez moi?
  
• Comment accéder à Internet par le Wi-Fi si je ne dispose pas d’une connexion Internet à la maison?
  
• Puis-je me connecter sur Internet par le réseau Wi-Fi de mon voisin sans son auto-risation?
  
• Dois-je protéger mon accès Wi-Fi contre les intrusions non désirées?
  
• Comment me protéger contre les accès non autorisés?
  
• Les ondes Wi-Fi sont-elles dangereuses pour la santé?